{"id":228,"date":"2024-02-05T14:26:02","date_gmt":"2024-02-05T19:26:02","guid":{"rendered":"https:\/\/futurpreneur.ca\/?page_id=228"},"modified":"2025-09-10T10:32:40","modified_gmt":"2025-09-10T14:32:40","slug":"admissibilite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/futurpreneur.ca\/fr\/admissibilite\/","title":{"rendered":"Crit\u00e8res d’admissibilit\u00e9"},"content":{"rendered":"\n\t
\n\t\t\n\t\t\t\t\t
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<\/div>\n\t\t\t\t
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Admissibilit\u00e9<\/h1>\n\t\t\t\t\t\t

Futurpreneur est l\u00e0 pour donner les cl\u00e9s du succ\u00e8s aux jeunes entrepreneur.e.s en herbe \u00e2g\u00e9.e.s de 18 \u00e0 39\u202fans vivant actuellement au Canada et ayant leur citoyennet\u00e9 ou leur r\u00e9sidence permanente. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\n\n\n<\/g>\n\n\n\n<\/clipPath>\n<\/defs>\n<\/svg>\n\t\t\t\t\t\t\n\n\n<\/g>\n\n\n\n<\/clipPath>\n<\/defs>\n<\/svg>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
<\/div>\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t\t\n\t\t\t<\/section>\n\n\n\n
\n\n\n\n

Pour d\u00e9terminer si vous pouvez participer aux offres et aux programmes de Futurpreneur, veuillez examiner attentivement nos crit\u00e8res g\u00e9n\u00e9raux d\u2019admissibilit\u00e9.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Pour conna\u00eetre les crit\u00e8res d\u2019admissibilit\u00e9 de chaque offre, veuillez s\u00e9lectionner celle qui vous int\u00e9resse (p.\u202fex., le Programme de d\u00e9marrage pour entrepreneur.e.s noir.e.s ou le Programme de d\u00e9marrage pour jeunes entrepreneur.e.s autochtones) et consulter les crit\u00e8res d\u2019admissibilit\u00e9 propres \u00e0 celle-ci.<\/p>\n\n\n\n

\n\n\n\n

Exigences pour les entrepreneur.e.s<\/h2>\n\n\n\n
    \n
  • Vous avez la citoyennet\u00e9 canadienne ou la r\u00e9sidence permanente au Canada et vous r\u00e9sidez physiquement au Canada. <\/li>\n\n\n\n
  • Vous avez entre 18 et 39\u202fans au moment de votre candidature \u00e0 Futurpreneur. <\/li>\n\n\n\n
  • Vous devez d\u00e9montrer une certaine formation ou exp\u00e9rience li\u00e9e \u00e0 votre id\u00e9e d\u2019entreprise. <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
    Plus de crit\u00e8res d\u2019admissibilit\u00e9 pour les entrepreneur.e.s<\/summary>\n
      \n
    • Votre entreprise vous permettra d\u2019avoir un emploi durable \u00e0 temps plein, \u00e0 l’exception du programme pour les flexipreneur.e.s. <\/li>\n\n\n\n
    • Vous pouvez r\u00e9aliser un plan d\u2019affaires et des pr\u00e9visions financi\u00e8res complets et viables \u00e0 la fin du processus de candidature. <\/li>\n\n\n\n
    • Vous acceptez de donner l\u2019autorisation \u00e0 Futurpreneur de proc\u00e9der \u00e0 une v\u00e9rification de solvabilit\u00e9 personnel (avec impact).<\/li>\n\n\n\n
    • Vous garantissez que le pr\u00eat de Futurpreneur ne sera pas utilis\u00e9 pour refinancer des dettes existantes. <\/li>\n\n\n\n
    • Si vous avez d\u00e9j\u00e0 fait faillite, vous devez prouver que vous en avez \u00e9t\u00e9 lib\u00e9r\u00e9.e depuis au moins cinq ans.\n
        \n
      • Les cinq ans sont calcul\u00e9s \u00e0 compter de la date de lib\u00e9ration de la faillite. <\/li>\n\n\n\n
      • Dans le cas d\u2019une proposition de consommateur, vous d\u00e9montrez qu\u2019au moins un an s\u2019est \u00e9coul\u00e9 depuis la r\u00e9ception d\u2019un certificat d\u2019ex\u00e9cution int\u00e9grale. <\/li>\n\n\n\n
      • Ce d\u00e9lai est d\u2019un an \u00e0 compter de la date d\u2019ex\u00e9cution int\u00e9grale figurant sur le certificat d\u00e9livr\u00e9 par le syndic. <\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n
      • Vos imp\u00f4ts f\u00e9d\u00e9raux, provinciaux et municipaux sont pay\u00e9s et \u00e0 jour. <\/li>\n\n\n\n
      • Vous ne devez pas \u00eatre cit\u00e9 comme partie \u00e0 un proc\u00e8s. \n
          \n
        • Les candidat.e.s ou les entreprises candidates ne doivent pas \u00eatre cit\u00e9.e.s dans un proc\u00e8s intent\u00e9 contre eux.elles. <\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n
        • Les candidat.e.s admissibles doivent repr\u00e9senter plus de 50\u202f% de la propri\u00e9t\u00e9 majoritaire de l\u2019entreprise candidate. <\/li>\n\n\n\n
        • Les candidat.e.s admissibles dont le pourcentage de propri\u00e9t\u00e9 est de 5\u202f% OU MOINS ne sont pas tenus d\u2019\u00eatre parties \u00e0 la demande. <\/li>\n\n\n\n
        • Vous devez d\u00e9montrer que le contenu et les activit\u00e9s de l\u2019entreprise, son site Web, son mat\u00e9riel de marketing et ses m\u00e9dias sociaux sont socialement acceptables.\u00a0<\/li>\n\n\n\n
        • Vous exercez un contr\u00f4le majoritaire sur l’entreprise et ses activit\u00e9s, et vous n’agissez pas simplement comme mandataire ou employ\u00e9.e de l’entreprise. <\/li>\n<\/ul>\n<\/details>\n\n\n\n
          \n\n\n\n

          Exigences en mati\u00e8re de d\u00e9marrage d\u2019entreprise<\/h2>\n\n\n\n
            \n
          • Il doit s\u2019agir d\u2019une entreprise canadienne.  \n
              \n
            • Votre entreprise doit \u00eatre enregistr\u00e9e et exploit\u00e9e au Canada. <\/li>\n\n\n\n
            • Les recettes de votre entreprise doivent \u00eatre d\u00e9pos\u00e9es dans un compte bancaire canadien et \u00eatre soumises \u00e0 l\u2019imp\u00f4t canadien. <\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n
            • Votre entreprise n\u2019est pas encore op\u00e9rationnelle ou l\u2019est \u00e0 plein temps depuis 24 mois ou moins (sauf le programme pour les flexipreneur.e.s). <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
              Liste des types d\u2019activit\u00e9s et d\u2019entreprises en d\u00e9marrage non admissibles<\/summary>\n
                \n
              • Les activit\u00e9s susceptibles de placer leurs propri\u00e9taires ou leur client\u00e8le dans des situations de vuln\u00e9rabilit\u00e9 (p.\u202fex., des services impliquant des activit\u00e9s intimes) <\/li>\n\n\n\n
              • Les jeux de hasard et les concours (p.\u202fex., payer pour avoir une chance de gagner), y compris les casinos, les salles de bingo et les hippodromes <\/li>\n\n\n\n
              • Les entreprises dans lesquelles la violence est encourag\u00e9e ou repr\u00e9sent\u00e9e <\/li>\n\n\n\n
              • Les contenus ou les activit\u00e9s favorisant le racisme, la discrimination ou l\u2019exclusion <\/li>\n\n\n\n
              • Les applications et les sites de rencontres utilis\u00e9s pour avoir des relations intimes (de type \u00ab\u202fhookup\u202f\u00bb) <\/li>\n\n\n\n
              • Les publications ou contenus \u00e9ditoriaux (d\u2019opinion ou d\u2019information), y compris les applications de diffusion en continu, la radio, la t\u00e9l\u00e9vision et les blogues sur les m\u00e9dias sociaux, ou des activit\u00e9s similaires dont le contenu peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme socialement inacceptable, difficile \u00e0 contr\u00f4ler ou entra\u00eenant un risque pour la r\u00e9putation <\/li>\n\n\n\n
              • Les \u00e9tablissements o\u00f9 la consommation d\u2019alcool sur place d\u00e9passe (ou est consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9passant) 49\u202f% des recettes totales <\/li>\n\n\n\n
              • Les bo\u00eetes de nuit, les bars, les salons, les cabarets, les salles de billard, les salles de jeux vid\u00e9o, les festivals ou les \u00e9v\u00e9nements, incluant les activit\u00e9s de marketing, ou toute autre activit\u00e9 semblable pouvant entra\u00eener un risque pour la r\u00e9putation <\/li>\n\n\n\n
              • Les entreprises li\u00e9es \u00e0 la nudit\u00e9, aux produits et services sexuels ou au contenu pour adultes, ou commercialis\u00e9es de la sorte\u202f: \n
                  \n
                • Cela inclut toute activit\u00e9, tout produit ou tout contenu de cette nature, y compris les \u00e9v\u00e9nements pour c\u00e9libataires et les soir\u00e9es mixtes. <\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n
                • Les entreprises actives dans le domaine du tabac ou de la marijuana \u00e0 usage r\u00e9cr\u00e9atif, y compris la culture du tabac ou de la marijuana\u202f:  \n
                    \n
                  • Le tabagisme r\u00e9cr\u00e9atif (tabac et cannabis), les vapoteuses, les cigarettes \u00e9lectroniques, les salons de narguil\u00e9, chicha ou houka, la cryoth\u00e9rapie corporelle, et les activit\u00e9s, produits et services consid\u00e9r\u00e9s comme pr\u00e9sentant un risque pour la sant\u00e9 ne seront pas soutenus. <\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n
                  • Les entreprises qui pr\u00e9sentent ou causent des risques non r\u00e9glement\u00e9s pour la sant\u00e9\u202f:  \n
                      \n
                    • Le tabac et la marijuana ne sont pas soutenus en raison du risque non r\u00e9glement\u00e9 pour la sant\u00e9 publique. Un d\u00e9panneur pourrait, selon le cas, \u00eatre admissible, car ces types de produits peuvent \u00eatre vendus avec d\u2019autres produits. <\/li>\n\n\n\n
                    • Les produits de sant\u00e9, les aliments naturels et les m\u00e9dicaments envisag\u00e9s doivent \u00eatre conformes \u00e0 toutes les r\u00e9glementations en vigueur.  <\/li>\n\n\n\n
                    • Les produits ou services pr\u00e9sentant un risque pour la sant\u00e9 publique doivent \u00eatre r\u00e9glement\u00e9s.   <\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n
                    • Les entreprises impliqu\u00e9es dans la vente ou la production d\u2019armes \u00e0 feu ou d\u2019accessoires\u202f:  <\/li>\n\n\n\n
                    • Les champs de tir peuvent \u00eatre admissibles, au cas par cas. <\/li>\n\n\n\n
                    • Les entreprises d\u2019importation et d\u2019exportation \u00e0 partir de certains pays \u00e0 haut risque\u202f:  \n
                        \n
                      • Futurpreneur ne soutient pas les entreprises impliqu\u00e9es dans des pays qui ne respectent pas les mesures de lutte contre le blanchiment d\u2019argent et le terrorisme du Groupe d\u2019action financi\u00e8re ou qui font l\u2019objet de sanctions de la part du gouvernement canadien. Les activit\u00e9s d\u2019importation ou d\u2019exportation qui sont ill\u00e9gales, sont proscrites par le gouvernement ou entra\u00eenent un risque pour la r\u00e9putation ne seront pas soutenues. <\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n
                      • Les activit\u00e9s qui sont ill\u00e9gales, sont proscrites par une r\u00e9glementation gouvernementale ou entra\u00eenent un risque pour la r\u00e9putation <\/li>\n\n\n\n
                      • Les organisations non la\u00efques ou les entreprises \u00e0 caract\u00e8re exclusif dont l\u2019adh\u00e9sion n\u2019est pas ouverte au grand public <\/li>\n\n\n\n
                      • Les entreprises de vente et de location de v\u00e9hicules et d\u2019\u00e9quipements usag\u00e9s et neufs\u202f:  \n
                          \n
                        • Les mod\u00e8les de revenus mixtes o\u00f9 la vente ou la location d\u2019\u00e9quipement usag\u00e9 repr\u00e9sente une minorit\u00e9 des recettes pourraient \u00eatre soutenus, au cas par cas. <\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n
                        • Les autopromoteur.rice.s\u202f:  \n
                            \n
                          • Futurpreneur ne soutiendra pas l\u2019enregistrement de vos propres chansons, la publication de vos propres livres ou d\u2019autres activit\u00e9s d\u2019autopromotion semblables. <\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n
                          • La construction ou la location de logements r\u00e9sidentiels, y compris les r\u00e9sidences pour personnes \u00e2g\u00e9es et les centres de soins de longue dur\u00e9e <\/li>\n\n\n\n
                          • Les services financiers, quasi financiers, de transfert de fonds ou de paiement, ou les obligations fiduciaires\u202f:  \n
                              \n
                            • Obligation fiduciaire\u202f: il s\u2019agit du traitement ou de la d\u00e9tention de fonds confi\u00e9s \u00e0 un tiers ou de paiements destin\u00e9s \u00e0 un tiers par l\u2019interm\u00e9diaire du compte bancaire d\u2019entreprise. <\/li>\n\n\n\n
                            • Services financiers\u202f: Futurpreneur ne soutient pas les pr\u00eateur.euse.s, les courtier.\u00e8re.s en pr\u00eats hypoth\u00e9caires ou en placement, ou toute autre activit\u00e9 semblable. Seuls les conseils financiers sont acceptables, sans courtage. <\/li>\n\n\n\n
                            • Services de transfert de fonds\u202f: Futurpreneur ne soutient pas les pr\u00eats sur salaire, les contrats de location-financement (location avec option d\u2019achat), les mod\u00e8les de change ou toute autre activit\u00e9 semblable. <\/li>\n\n\n\n
                            • Services de paiement\u202f: Futurpreneur ne soutient pas le traitement des paiements lorsque l\u2019entreprise candidate est en fait la plateforme qui recueille les donn\u00e9es de paiement personnelles de la client\u00e8le et qui effectue les transactions financi\u00e8res (paiement). <\/li>\n\n\n\n
                            • Cryptomonnaie et bitcoins\u202f: ces types de monnaie ne sont pas soutenus pour le moment (non r\u00e9glement\u00e9s).  <\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n
                            • Les produits ou services g\u00e9n\u00e9rateurs de revenus en phase de recherche ou de d\u00e9veloppement (assurez-vous qu\u2019ils soient pr\u00eats \u00e0 \u00eatre commercialis\u00e9s.)  <\/li>\n\n\n\n
                            • Les bijoutier.\u00e8re.s vendant des pierres pr\u00e9cieuses et semi-pr\u00e9cieuses et des m\u00e9taux pr\u00e9cieux  <\/li>\n<\/ul>\n<\/details>\n\n\n\n
                              \n\n\n\n

                              Affaires juridiques et autres remarques<\/h2>\n\n\n\n

                              Consultez la page de l\u2019offre ou du programme de Futurpreneur qui vous int\u00e9resse pour en savoir plus sur les crit\u00e8res d\u2019admissibilit\u00e9 sp\u00e9cifiques \u00e0 cette offre ou \u00e0 ce programme. <\/p>\n\n\n\n

                              Les crit\u00e8res d\u2019admissibilit\u00e9 de la Banque de d\u00e9veloppement du Canada (BDC) peuvent diff\u00e9rer de ceux de Futurpreneur. <\/p>\n\n\n\n

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                              Voyez les crit\u00e8res d\u2019admissibilit\u00e9 pour participer aux offres et programmes de Futurpreneur pour les entrepreneur.e.s de 18 \u00e0 39\u202fans au Canada.<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-228","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/futurpreneur.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/228","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/futurpreneur.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/futurpreneur.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/futurpreneur.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/futurpreneur.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=228"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/futurpreneur.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/228\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/futurpreneur.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=228"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}